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Mesdames et Messieurs les présidents de clubs,
La pratique d’une activité sportive régulière est essentielle pour la santé et le bien-être de notre jeunesse. C’est pourquoi l’État a mis en place depuis le 1er juillet le Pass’Sport pour favoriser l’inscription de 5,4 millions d’enfants dans une association sportive à la rentrée scolaire 2021.
Afin de montrer la mobilisation du mouvement sportif et sa pleine implication dans le dispositif, qui peut constituer un outil positif de relance du sport fédéré dès à présent, si ce n’est pas encore effectué nous vous proposons de créer dès que possible votre Compte Asso. Ce dernier vous permet de prendre part au dispositif et par la suite d'effectuer votre demande de remboursement.
Si votre club possède déjà un Compte Asso, un simple référencement de votre structure au dispositif Pass’Sport sur votre Compte Asso suffit. Si vous n'en avez pas, soyez rassuré car la démarche a été fortement simplifiée et sa création vous prendra moins de 5 minutes (cf tutoriel joint).
Votre Comité Départemental et le CDOS sont à votre disposition pour vous aider dans cette démarche. Un permanent du CDOS est spécifiquement dédié à cette mission. Vous pouvez le contacter au 02 40 58 61 29 ou par mail : pass.sport@cdos44.fr.
Les familles ont reçu le courrier leur indiquant leur éligibilité au dispositif (courrier type en pièce jointe). Si l'inscription a déjà été faite dans votre club, vous pourrez bien sûr faire la demande du Pass'Sport à partir du 1er septembre via le Compte Asso et rembourser le trop-perçu à la famille. Pour toute nouvelle inscription, la famille se présente avec le courrier du Ministère, vous pourrez appliquer une déduction de 50€ sur vos frais d'inscription en échange du courrier en version papier et faire ensuite la demande de remboursement sur le Compte Asso. Pour les familles ayant plusieurs enfants, l’ensemble de ces derniers se trouve sur le même courrier. Nous vous demandons alors, sur l’original, de rayer le nom et prénom de l’enfant concerné et faire apparaitre le nom de votre structure, avec une signature et le tampon (si vous en possédez un) et d’en faire une copie afin de conserver la preuve d’éligibilité pour le remboursement, des contrôles pouvant être effectués à posteriori.
Pour procéder à la demande de remboursement : votre association peut remplir dès à présent et au fur et à mesure les informations concernant les jeunes inscrits. Vous pourrez ensuite envoyer l’intégralité du dossier pour le 13 octobre et avant fin novembre (la date vous sera confirmé prochainement).
Afin de vous éclairer sur le dispositif, vous trouverez en pièce jointe plusieurs documents expliquant la mise en œuvre de ce dispositif et cherchant à répondre aux questions que vous pourriez vous poser :
Vous pouvez visualiser le webinaire Pass’Sport du CDOS 44 du mardi 31 août à l’adresse suivante : https://www.youtube.com/watch?v=0k-QAjMpQec
Vous remerciant par avance de votre mobilisation et vous souhaitant à toutes et tous une bonne rentrée sportive, veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Présidents, nos sentiments sportifs les meilleurs.
Depuis le 9 août, un nouveau protocole sanitaire est entré en vigueur pour la pratique du sport.
Retrouvez ci-après les documents de référence du Ministère des Sports mis à jour.
Nous avons le regret de vous annoncer le décès de Michel BOUSSEAUD.
Michel a été un membre actif dans l'organisation de notre manifestation HANDI'CHAP en tant que représentant de notre partenaire la Caisse du Crédit Agricole de La Chapelle-sur-Erdre.
L'OMS et l'ensemble des clubs Chapelains s'associent à la peine de sa famille
VISITE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
PLANNING
VENDREDI 19 JUIN 2020
17h30 Complexe sportif du Buisson de la Grolle (Football et Athlétisme)
19h00 Complexe sportif de Gesvrine Halle B Corneau (Basket,Gymnastique d'entretien,Scolaires)
19h30 Complexe sportif de l'Hopitau salles et courts extérieurs (Tennis)
20h00 Complexe sportif de Mazaire salle Canzillon (gymnastique) Halle des sports (Basket,Roller) Gymnase (Basket,hanball,Volley,Badminton,Futsal)
SAMEDI 20 JUIN 2020
9h00 Complexe sportif de la Coutancière salle des arts martiaux (judo,Kung-fu,Karaté) gymnase (hanball,volley,badminton,athlétisme) salle multisports (Karaté,Kung-fu,gym entretien,badminton) salle gym tonique (Top forme)salle Pierre David(Tennis de table,scolaires) extérieurs(Scolaires)
10h15 Stade Robert Mesnard (Rugby,scolaires)
11h00 Complexe sportif Bourgoin Decombe (Rugby,Cyclisme,Pétanque,Scolaires)
Un protocole sanitaire sera mis en place avec notamment le port du masque et un seul représentant par association sportive
Pour consulter ce guide, veuillez cliquer sur le lien suivant :
http://www.andes.fr/wp-content/uploads/2020/05/SportsGuideRepriseActivitesSportives.pdf
Le Gouvernement prend des mesures de renforcement et de simplification des dispositifs proposés aux salariés et aux associations dont l’activité est impactée par le coronavirus - Covid 19 : télétravail, activité partielle et bénéfice du FNE-Formation en lieu et place de l’activité partielle afin d’investir dans les compétences des salariés en cas de baisse d’activité prolongée.
Les mesures annoncées par le Gouvernement sont :
Des délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts) ; Dans les situations les plus difficiles, des remises d’impôts directs pouvant être décidées dans le cadre d’un examen individualisé des demandes ; Un soutien de l’Etat et de la Banque de France (médiation du crédit) pour négocier avec sa banque un rééchelonnement des crédits bancaires ; La mobilisation de Bpifrance pour garantir des lignes de trésorerie bancaires dont les entreprises pourraient avoir besoin à cause de l’épidémie ; Le maintien de l’emploi dans les entreprises par le dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé ; L’appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs par le Médiateur des entreprises ; La reconnaissance par l’Etat du Coronavirus comme un cas de force majeure pour ses marchés publics. En conséquence, pour tous les marchés publics d’Etat, les pénalités de retards ne seront pas appliquées.
Vous pouvez consulter la médiation du crédit :
Sa mission est de ne laisser aucune entreprise seule face à ses difficultés de financement, grâce à un dispositif au plus près des entreprises qui apporte un service gratuit et agit en totale confidentialité.
Créée au plus fort de la crise financière, la médiation du crédit est un dispositif public qui vient en aide depuis 2008 à toute entreprise dont les associations, qui rencontre des difficultés avec un ou plusieurs établissements financiers : saisir le médiateur du crédit.
Vous pouvez saisir le médiateur des entreprises qui propose un service gratuit, neutre et confidentiel qui vient en aide à toute entreprise, association, organisation publique ou privée qui rencontre des difficultés avec une autre entreprise ou collectivité publique.
Pour plus d’informations : le site du ministère de l’économie le site du ministère du travail
Vous y trouverez notamment les détails concernant la mise en œuvre des procédures d’activité partielle (à déclarer sur le site : https://activitepartielle.emploi.gouv.fr/aparts/) ainsi que sur la mobilisation du FNE-Formation.
Vos interlocuteurs en région Pays de la Loire : DIRECCTE des Pays de la Loire : pays-de-la-loire@direccte.gouv.fr - 02 53 46 79 69 http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Coronavirus-covid-19-les-ministeres-du-travail-et-de-l-economie-se-mobilisent
Mesures associatives dans la loi d’urgence sanitaire et ses ordonnances
Retrouvez le détail des mesures et dispositions dans l’article dédié ici
Contacts
Les services de la DRDJSCS assurent la continuité de leur activité pendant la crise sanitaire et restent à votre disposition pour répondre à vos questions.
Consultez l’organigramme pour joindre les différents services et utilisez les boîtes fonctionnelles : Pôle "Jeunesse et éducation populaire" : drdjscs-pdl-jep@jscs.gouv.fr Pôle "Sports" : drdjscs-pdl-sport@jscs.gouv.fr Pôle "Cohésion sociale" : drdjscs-pdl-cs@jscs.gouv.fr Pôle "Certifications et formations professionnelles" : drdjscs-pdl-cfp@jscs.gouv.fr Unité "Vie associative" : drdjscs-pdl-fdva@jscs.gouv.fr
Veille informative
Le centre de ressources à la vie associative de la Ligue de l’enseignement reste en veille sur toutes les informations qui peuvent concerner les associations, dans ce contexte exceptionnel et a mis en place une FAQ spéciale :
https://www.associations-lpdl.org/index.php/boite-a-outils/faq-questions-reponses-centre-de-ressources-vie-associative-pays-de-la-loire
La chambre régionale de l’économie sociale et solidaire (CRESS) des Pays de la Loire est aussi mobilisée et recense les informations concernant le champ de l’ESS sur : http://www.cress-pdl.org/informations-speciales-covid-19/
Suivez l’actualité et restez informés en consultant le site du Gouvernement : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus
Plusieurs acteurs se mobilisent pour apporter des réponses concrètes aux associations pour les prochaines semaines.
Ainsi pour répondre aux besoins importants des associations en termes de numérique et de coopération à distance, différentes initiatives via Hello Asso et les PANA, Solidatech, Webassoc, Koweb, Animacoop alimentent un espace de veille collective dans un espace proposé par Hub CoNuMM Pays de La Loire, à retrouver ici.
En outre, Solidatech propose un guide de quelques outils et bonnes pratiques à mettre en place pour poursuivre ses projets depuis chez soi ainsi qu’un webinaire pour les prendre en main et répondre aux questions des associations.
COVID-19 - ACCOMPAGNEMENT DES CLUBS SPORTIFS
Face à la situation sanitaire Mondiale, les mesures évoluent chaque jour. Depuis le mardi 17 mars, la France est en période de confinement pendant laquelle, tout rassemblement pour une activité physique et sportive est proscrit.
Suite à la fermeture des clubs sportifs et l'annulation des compétitions,les dirigeants associatifs doivent prendre des dispositions concernant la gestion de leurs salariés.
Toute l'équipe du Comité Départemental Olympique et Sportif 44 est actuellement en télétravail et reste à votre disposition pour répondre à toutes vos questions à l'adresse mail suivante:
loireatlantique@franceolympique.com
Au niveau de la Chapelle sur Erdre, les permanences de l'Office du Mouvement Sportif sont suspendues pendant cette période difficile. Vous pouvez néanmoins contacter l'équipe de l'OMS à l'adresse mail suivante:
secrétariat@oms-chapelle-sur-erdre.org
