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La Lettre
N°5
Décembre 2014
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    Après quelques mois d'absence, c'est le retour de la "Lettre" de l'OMS. Le dépouillement des demandes de subvention municipale 2015 permet de collecter des informations intéressantes sur le sport chapelain que nous souhaitons vous faire partager.


Dossier : Panorama du Sport Chapelain

    La réception des demandes de subvention municipale, avec les informations qu'elles contiennent, est l'occasion de regrouper et d'analyser ces données et de dresser un panorama du Sport Chapelain. Ces données fournies par les clubs constituent sans doute une contrainte mais elles permettent aux diverses Commissions de l'OMS et à son Comité Directeur de mieux connaître les besoins des clubs sportifs et de faire à la Municipalité les propositions les mieux adaptées
    La Chapelle sur Erdre compte actuellement 31 associations sportives ou sections sportives de clubs omnisports affiliés à l'OMS proposant plus de 34 disciplines.

Les effectifs

Effectifs
    Avec 7 130 personnes inscrites dans nos clubs lors de la saison 2013-2014, La Chapelle sur Erdre, commune de 17 443 habitants au dernier recensement, est sans nul doute l'une des communes les plus sportives de Loire Atlantique. Sur les années où nous disposons d'un recensement cette proportion n'a cessé de croître :

AnnéePopulation
(INSEE)
Licenciés%
199014 8304 85032,7 %
199916 3915 30132,3 %
200616 6605 96235,8 %
201117 4436 45337,0 %

    A titre de comparaison, d'après un rapport de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) en 2013 ce taux de licenciés par rapport à la population était de 24,3 % au niveau National et de 28,7 % au niveau de la Région des Pays de la Loire (par ailleurs région la plus sportive de France).

    Répartition en 2013-2014

    42,3 % de pratique féminine est un très bon score alors que selon les sources citées plus haut ce taux était en 2012 de 36,9 % au niveau National et de 37,4 % au niveau de la Région des Pays de la Loire.

Le graphique ci-dessous présente la répartition des effectifs par club.
Effectifs 2013-2014

    Evolution

    Depuis sa création, l'OMS entretient des statistiques sur l'évolution du sport chapelain.
Vous pouvez à loisir étudier ces données sur le site Internet de l'OMS. En plus de la répartition des effectifs entre les disciplines pour une saison donnée, vous pouvez visualiser l'évolution sur les 25 dernières années des effectifs de toutes les disciplines ou d'une discipline particulière en mettant en évidence la répartition Compétiteurs/Loisirs, Hommes/Femmes ou Chapelains/Non Chapelains.
Cliquez sur la vignette ci-contre pour accéder à la page.
Le graphe ci-dessous vous présente l'évolution des effectifs depuis 1989 Evolution des effectifs

    Si l'on met à part Top Forme et ses 1 394 adhérents qui ont une activité exclusivement loisir, les 4 disciplines de compétition qui tiennent le haut du pavé à La Chapelle sur Erdre sont le Tennis, le Football, l'Athlétisme et la Voile qui gravitent chacune autour des 500 adhérents.

DisciplineEffectifs 2003/2004Effectifs 2013/2014
Tennis545521
Football457505
Athlétisme263490
Voile167469
Sports collectifs en salle10641383
Arts martiaux536456

    Le phénomène n'est pas nouveau pour le Tennis et le Football, mais la progression est plus spectaculaire pour l'Athlétisme et la Voile avec l'ouverture récente de son école.
    Sur la même période, les sports collectifs en salle (Badminton, Basket, Futsal, Handball, Roller, Volley) ont progressé essentiellement grâce à l'envolée du Futsal qui en 10 ans est passé de 56 à 323 adhérents.
    On ne constate pas la même progression sur les disciples utilisant des installations spécialisées qui dans l'ensemble restent stables avec une légère érosion des arts martiaux; la forte chute du Judo étant compensée par la progression du Karaté et surtout du Kung-Fu.
    Si les effectifs globaux ont augmenté en moyenne de 19,2 % sur cette période de 10 ans ce n'est pas grâce à l'arrivée de nouvelles disciplines. En effet la plus récente des créations, le Futsal, remonte justement à 10 ans., il n'y a pas eu de créations d'activités nouvelles depuis, ce qui est sans doute le point noir de cette évolution. La saturation actuelle des équipements couverts y est sans doute pour quelque chose.

La performance sportive

Performance
    Au delà de quelques performances individuelles remarquables, notamment en athlétisme, et de quelques équipes qui ont trouvé leur place depuis plusieurs années au niveau national (Futsal, Badminton et Roller Hockey notamment), les informations contenues dans les demandes de subvention permettent d'avoir une vue globale de la performance de nos sportifs. Nous n'avons pas encore assez de recul pour tirer une tendance mais nous pouvons déjà dresser un constat.     Un total de 742 individuels et 226 équipes ont été engagés dans les compétitions officielles (départementales, régionales, interrégionales ou nationales). Les niveaux de performance sont les suivants :
Individuels 2013-2014 Equipes 2013-2014

Le bénévolat

Le bénévolat
    Suivant les recommandations du Comité National Olympique et Sportif (CNOS) qui souhaite mettre en évidence l'apport vital du bénévolat dans le sport, nous vous demandons depuis quelques années de nous fournir le nombre de vos bénévoles (cadres techniques, dirigeants et aides ponctuelles à l'organisation de vos manifestations, ...) oeuvrant dans vos clubs ainsi qu'un chiffrage des heures qu'ils consacrent à vos activités.
La majorité des clubs a répondu à cette demande. Pour la saison 2013-2014, 27 Clubs sur 31 ont rempli la feuille "Bénévolat" de leur dossier. Ainsi nous comptabilisons :
    Ces chiffres sont impressionnants. On peut dire que sans l'apport des bénévoles, rien ne pourrait se faire ou alors les coûts de fonctionnement seraient tels que l'accès aux activités sportives serait financièrement inaccessible pour beaucoup.

A ces bénévoles s'ajoutent de plus en plus d'emplois salariés :

Les finances

Effectifs
    Avec les bénévoles ce sont les finances qui permettent de faire tourner la machine "Sports". Le budget annuel cumulé des clubs représente la coquette somme de 1 752 858 €, soit un budget moyen par adhérent de 246 € mais avec de très fortes disparités : de 40 € pour les clubs pratiquant une activité loisir sans emploi à charge à 686 € pour un club évoluant au haut niveau avec des emplois à charge.

    Les cotisations des adhérents

    Les clubs ont des politiques tarifaires riches (enfants, chômeurs, pratique loisir, ...) mais qui complique l'analyse. Aussi on se limitera pour la comparaison à un adhérent senior, pratiquant une activité encadrée une fois par semaine, compétitive quand c'est possible. Avec ces hypothèses, la cotisation annuelle tous clubs confondus est de 122 € mais descend par exemple à 93 € pour un poussin.
    Il y a de forte disparité entre les disciplines. Le graphe ci-dessous vous présente pour chaque club :
    Certains clubs n'ont pas fourni correctement cette dernière indication ou n'ont pas compris ce qu'on leur demandait. Ils déclarent en effet reverser la totalité de la cotisation de leur adhérent à leur fédération ce qui est bien entendu contredit par les lignes Produits.Cotisations et Charges.Licences de leurs compte de résultats. Un effort d'explication et de clarification est à faire pour les prochaines saisons. Néanmoins, les bonnes réponses permettent de se faire une idée de ce qui reste aux clubs après s'être acquittés de leur dîme à leur fédération parfois "gourmande"; ceci sans compter les autres versements faits aux fédérations (cotisations Club, frais d'engagement des compétiteurs et des équipes, amendes, ...)
Cotisations

    Les Subventions

    Les subventions de toutes origines entrent pour 15,8 % dans le budget des clubs.
Pour sa part la subvention municipale en 2014 représentait 9,1 % du budget des clubs. Ramenée à l'individu elle n'a guère variée sur ces dernières années :

AnnéeSubvention/adhérent
200819,28 €
201420,21 €

Elle devrait être de 20,71 €/adhérent pour compenser l'inflation sur la même période. Par contre les disparités par disciplines se sont très nettement accentuées.(1)

(1) Ces chiffres sur les subventions municipales se basent sur les déclarations des clubs dans leurs comptes de résultats et peuvent différer des chiffres officiels de la Municipalité. Notamment certains clubs présentent à tort comme des subventions le remboursement des "Bons à valoir" qui devraient être comptabilisés comme cotisations des adhérents. La Municipalité fait d'ailleurs le même amalgame dans la déclaration des subventions aux associations qu'elle fait tous les ans à la Préfecture.

    La santé financière des clubs

    Les clubs se montrent un peu plus transparents sur leur "trésor", il faut saluer cet effort. Seuls 3 clubs n'ont pas communiqué cette information cette année. Les réserves de trésorerie des clubs représentent environ 53 % de leur budget annuel avec la encore de grosses disparités : depuis la gestion prudente avec 136 % de réserves et quelques "imprudents" qui n'ont que 2 % de leur budget en réserve en fin de saison.

En conclusion

    Vos demandes de subventions renferment une richesse de informations encore peu exploitée. Nous continuerons à l'OMS à analyser ces données même si cela vous pose chaque année quelques tracas pour nous les fournir. Mais cette opération doit vous permettre à vous aussi de faire le point sur l'évolution de votre discipline, de savoir où vous en êtes financièrement en vous obligeant à faire un état annuel qui peut également vous servir lors de votre Assemblée Générale par exemple mais aussi dans vos demandes de subvention auprès des autres collectivités territoriales ou de partenaires privés. C'est un outil précieux pour vous également.

Lundi 24 Novembre 2014
Le Webmaster


Le coin du Juriste : Le transport d'enfants par les bénévoles

    Beaucoup d'entre vous et les parents de vos jeunes adhérents effectuent régulièrement le transport de vos pratiquants sur les lieu des compétitions. Vous êtes nombreux a vous poser la question sur votre responsabilité en cas d'accident. La Fédération Nationale des Offices Municipaux du Sport (FNOMS) vous donne une réponse sur son site Internet dans sa "LETTRE JURIDIQUE N°3 - Associations & Règlementation : Le transport d'enfants par les bénévoles" que nous reproduisons ci-dessous :

Le transport des enfants à l'occasion des matchs de football, de rugby ou de tennis, se déroulant à l'extérieur, peut générer un risque, en cas d'accident de la circulation, soit pour l'association sportive, soit pour le bénévole, parent ou éducateur, qui utilise souvent son véhicule personnel.

De manière générale, l'association est tenue à une obligation contractuelle de surveillance vis-à-vis des enfants dont celle-ci a la charge. Cette obligation apparaît comme étant très souvent une obligation de résultat (article 1147 du Code civil).
Néanmoins, l'étendue des obligations peut varier en fonction des circonstances et du type de véhicule.

1. Utilisation d'un véhicule personnel

Lorsqu'un bénévole utilise son véhicule personnel, il n'existe aucune réglementation particulière dans le cadre de l'activité d'une association sportive. Il va de soi que le conducteur doit avoir souscrit une assurance, couvrant au minium les conséquences des dommages causés aux tiers par sa conduite (article L.211-1 du Code des assurances), et respecter scrupuleusement le Code de la route. Le conducteur doit notamment veiller personnellement au respect de l'obligation de porter la ceinture de sécurité à l'avant comme à l'arrière (article R.412-2 du Code de la route).
En cas d'accident de la circulation, à l'occasion d'un transport d'enfants par un bénévole, c'est la responsabilité civile du conducteur qui est engagée en raison des dommages corporels et matériels ainsi provoqués.
Cela signifie que le conducteur est donc couvert pour ce type de situation dans le cadre de son contrat d'assurance automobile, mais surtout que le transport n'est jamais inclus dans l'assurance de la licence sportive.
Cependant, dans la mesure où ce type de déplacement se renouvelle régulièrement tout au long de la saison de championnat, il est possible pour l'association de contracter une assurance pour le transport des enfants avec les véhicules des parents. L'assurance de l'association permet alors de couvrir tous les véhicules utilisés par les parents pendant le temps du transport.
La situation devient plus complexe en cas de prêt de véhicule à une autre personne. En effet, le contrat d'assurance de la personne qui prête son véhicule peut contenir des clauses restrictives n'autorisant pas la conduite du véhicule par une autre personne.
Dans cette hypothèse, le simple fait de signer une décharge de responsabilité n'aurait aucune valeur, car il n'est pas possible de se dégager par avance de sa responsabilité.

2. Utilisation d'un véhicule appartenant à l'association

Dans cette hypothèse, il incombe à l'association de s'assurer. Il est préférable que le contrat d'assurance du véhicule ne comporte aucune clause restrictive quant aux personnes pouvant le conduire. En effet, en pratique, il est fréquent que l'indisponibilité du conducteur entraîne la conduite du véhicule par une autre personne.
A cela s'ajoute, l'obligation pour l'association de veiller à l'entretien du véhicule, notamment en ce qui concerne la sécurité et le respect de la périodicité du contrôle technique (article R.323-23 du Code de la route).
En cas de transport collectif, le transport en commun d'enfants, défini comme le transport de plus de huit personnes, le conducteur n'étant pas comptabilisé, est soumis à une législation spécifique (arrêté du 2 juillet 1982).

Vendredi 19 Mars 2010
Sylvie Mahé

Nouveau sur le site Internet de l'OMS

    L'Office Municipal des Sports de La Chapelle sur Erdre déborde d'activités et les réunions sont nombreuses. Pour faciliter le travail des membres du Bureau, du Comité Directeur et des 4 commissions de l'OMS vous avez maintenant à votre disposition un agenda des réunions organisées par l'OMS dans la saison. Vous n'aurez plus d'excuses d'en rater une.

Pour le consulter, rendez-vous sur le site Internet de l'OMS

www.oms-chapelle-sur-erdre.org

un nouveau lien "Agenda OMS" est accessible sous le calendrier de la page d'accueil (ci contre)

Cliquez sur ce lien. Une nouvelle page s'ouvre avec en haut (ci-dessous) un calendrier "Agenda OMS" visualisant les réunions du mois en cours.
Vous pouvez avoir plus de détails sur une réunion donnée en cliquant sur la ligne correspondante, une fenêtre s'ouvre donnant tous les détails nécessaires (lieu, horaire) avec éventuellement l'ordre du jour de la réunion quand il est connu.
Vous pouvez visualiser les mois suivants ou précédents en cliquant sur les flèches en haut à gauche de l'agenda
Agenda

Google Agenda

En dessous de cet agenda (ci-dessous) un tableau "Calendrier des réunions" récapitule toutes les réunions passées et à venir de la saison. Lorsque le logo "PDF" apparaît dans la colonne "CR" du tableau, en cliquant sur ce logo, vous avez accès au compte-rendu que vous pouvez librement consulter.

Enfin en bas de la page, vous avez accès aux "Archives" des réunions des saisons précédentes avec également la possibilité de consulter les comptes-rendus quand ils existent et qu'ils ont été validés. Ceci peut vous être utile pour vous remémorer les décisions passées. Cette dernière fonctionnalité, incomplète pour l'instant, sera enrichie en fonction des disponibilités et de la motivation de votre webmaster.

Calendrier réunions

N'hésitez donc pas à venir consulter souvent cette nouvelle page. Le Président de l'OMS et les responsables des Commissions viendront régulièrement la mettre à jour.

Office Municipal des Sports - Allée des Favrières 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - Tél : 02.40.37.99.04
Service des Sports - Rue Jean-Jaurès 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - Tél : 02.51.81.87.22 Fax : 02.51.81.87.82
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